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Calendrier des différentes étapes de l’élaboration du PLUi de la CC3F

ACTUELLEMENT PHASE 5 – ARRÊT PROJET DU PLUi

Délibération n°15-05-25_05 de la CC3F : Urbanisme – Arrêt du PLUi et bilan de la concertation

PHASE 4 – ZONAGE, RÈGLEMENT, JUSTIFICATIONS

La Présidente de la CC3F, Mme Marie-Claude LAVOCAT et le Vice-Président en charge des documents d’urbanisme, M. Franck DUHOUX ont tenu des permanences dans les Communes du territoire afin de présenter la procédure de finalisation du PLUi. Ils ont ainsi pu répondre aux questions de la population les 30 avril, 05 mai, 06 mai et 12 mai 2025.

La Communauté de Communes des Trois Forêts est toujours dans la démarche de justifications de ses futurs documents d’urbanisme. Plusieurs réunions de travail et d’échanges avec les différentes Personnes Publiques Associées ont déjà eu lieu en vue de l’arrêt du projet de PLUi.

Par ailleurs, trois réunions publiques ont été organisées à Maranville, Châteauvillain et Arc-en-Barrois en date du 16 avril 2024.

Après avoir pris du retard quant à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal avec l’arrivée de la pandémie de COVID-19, le bureau d’études, les membres de la commission PLUi et les élus de la Communauté de Communes des Trois Forêts travaillent actuellement sur la finalisation des plans de zonage des différentes communes du territoire en lien avec les Personnes Publiques Associées et selon les recommandations et obligations des différents services de l’État et des structures régionales et locales dont dépend la C.C.3.F.

Parallèlement, ils élaborent également les dispositions générales et particulières afin de finaliser le règlement qui sera applicable en fonction des différentes zones.

Les membres de la commission PLUi se sont réunis le 30 mai 2022 à la salle des fêtes de Dancevoir afin de présenter et faire un point de situation sur le projet avec les Personnes Publiques Associées (P.P.A.) :

– le SCOT du Pays de Chaumont

– la D.D.T. de Haute-Marne

– le Parc national de forêts

– la Chambre d’agriculture Aube-Haute-Marne

– A.P.R.R. (société qui gère l’autoroute qui passe sur le territoire)

Les P.P.A. qui n’ont pas pu se rendre présentes ont reçu les documents de travail par mail.

La présentation a été faite par le bureau d’études Verdi.

 PHASE 3 – LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Les Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) exposent la manière dont la communauté de communes souhaite valoriser, réhabiliter ou aménager certains secteurs à enjeux, en lien avec les communes dans le respect du PADD. L’OAP comprend des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports et les déplacements.

Le bureau d’étude, les élus de la commission PLUi et les Personnes Publiques Associées à l’élaboration du PLUi de la CC3F, se sont réunis Mardi 3 octobre 2019 à Richebourg, pour une réunion technique sur la méthodologie de définition des OAP. Ils se réuniront de nouveau le 3 décembre 2019 à Châteauvillain pour valider le travail sur les OAP qui aura été fait en octobre et novembre.

Jusque fin novembre, 6 réunions sont mises en place pour permettre aux maires des communes de la CC3F de travailler sur les OAP à mettre en place dans le futur PLUi de la CC3F. Il est proposé aux élus de travailler par secteur, à raison de deux ateliers par secteur.

Secteur Est : Aizanville, Autreville-sur-la-Renne, Braux-le-Châtel, Cirfontaines-en-Azois, Lavilleneuve-au-Roi, Vaudrémont, Maranville, Montheries.

Secteur du Barrois : Arc-en-Barrois, Aubepierre-sur-Aube, Bugnières, Coupray, Cour l’Evêque, Dancevoir, Giey-sur-Aujon, Leffonds, Richebourg, Villiers-sur-Suize.

Secteur Centre : Bricon, Blessonville, Châteauvillain, Dinteville, Laferté-sur-Aube, Lanty-sur-Aube, Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Orges, Pont la Ville, Silvarouvres, Villars-en-Azois.

A l’issue de plusieurs échanges avec la Communauté de Communes pour affiner le diagnostic territorial initial, le temps est venu pour les élus du territoire d’engager une réflexion commune permettant d’élaborer le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du territoire intercommunal.

4 ateliers de travail ont ainsi été organisés en mars, à destination des élus uniquement :

• Atelier Economie/Commerce : mercredi 13 mars à Lanty-sur-Aube
• Atelier Mobilité/Réseaux/Equipements : vendredi 15 mars à Lavilleneuve-au-Roi
• Atelier Habitat : mardi 26 mars 2019 à Arc-en-Barrois
• Atelier Environnement/Tourisme : jeudi 28 mars à Bricon

Dans un deuxième temps, le bureau d’étude, les élus de la commission PLUi et les Personnes Publiques Associées à l’élaboration du PLUi de la CC3F, se réunissent pour des réunions techniques en vue d’établir un PADD finalisé.

• Réunion de travail 1 – Brainstorming PADD- vendredi 12 avril à Montheries.
• Réunion de travail 2 – Présentation des scénarios de développement – mardi 30 avril à Dancevoir.
• Réunion de travail 3 – Présentation d’une esquisse PADD – lundi 20 mai à Cour l’Évêque.
• Réunion de travail 4 – Présentation d’un PADD finalisé – mercredi 5 juin à Châteauvillain.